Révision du Schéma de Cohérence Territorialedu Territoire de Belfort Syndicat Mixte du SCoT Etudes et règlementation
Ressource en eau Présentation DDT 90 Présentation du 15/01/2024 Étude CEREMA Compte-rendu du 15/01/2024 Présentation du 18/02/2025 Étude CEREMA Compte-rendu du 18/02/2025 Rapport CEREMA - Phase 1 (Mars 2025)