Révision du Schéma de Cohérence Territoriale
du Territoire de Belfort
- Syndicat Mixte du SCoT
La concertation associe les citoyens et les acteurs (institutionnels et ceux de la société civile) à la révision du SCoT avec des informations partagées et la possibilité de s’exprimer. Elle se déroule tout au long de l’élaboration du SCoT et ce jusqu'à l’arrêt du projet (en application de l’article L.103-2 du code de l’urbanisme).